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Catégorie : Documentation

Documentation et Informations diverses

Mairie : Appel à projets

Mairie : Appel à projets

Le 26 mai 2016: Ouverture de l’appel à projet par la Mairie de Saint-Julien-en-Genvois. Le dossier complet est disponible sur le site internet de la Mairie. L’association pourrait déposer un projet après avoir pris avis auprès de ses membres. Les délais imposés sont très courts, le projet devant être déposé avant le 16 septembre 2016 en Mairie.

Eglises communales : des éclaircissements sur le cadre, l’entretien et l’utilisation

Eglises communales : des éclaircissements sur le cadre, l’entretien et l’utilisation

L’association s’est documentée. Dans cet article, nous vous mettons à disposition 3 documents qui clarifient le cadre légal des églises communales, concernant leur entretien et leur utilisation: Dans le « Guide destiné aux maires et aux affectataires pour les édifices cultuels (1) »,  nous trouvons un rappel des principes généraux et des textes législatifs, une partie sur les travaux et affectation liturgique. Dans un document intitulé « Cadre légal églises communales » nous retiendrons notamment la conclusion qui stipule que les  lois de 1905 et 1907…

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